Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC(S) MUSIQUE
DIAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562972
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque FRANC(S) MUSIQUE

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC(S) MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAL domicilié(e) Avenue Maurice Ravel, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 026 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque FRANC(S) MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC(S) MUSIQUE est expirée depuis le 15 mars 2005.

DIAL a également déposé les autres marques suivantes : DIAL VIDEO COLLECTION , LES MIJOTEES DE SIDONIE , INTERDIAL , FRANC(S) VIDEO , COMPTE D'EPARGNE VIDEO , COMPTE D'EPARGNE MUSIQUE , DIAL


DIAL (société anonyme) - Avenue Maurice Ravel, 92160 ANTONY - France - SIREN 702026154


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton; produits de l'imprimerie